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Politique de confidentialité

Cette page décrit le périmètre de la préversion et les informations encore nécessaires. Elle ne constitue pas une politique juridiquement validée et doit être adaptée aux traitements réellement mis en place.

Document de travailBrouillon à compléter avant publicationPréversion du site

Guide de lecture

01Responsable du traitement02Formulaire de contact03Démonstration locale04Cookies et stockage05Données du futur produit06Droits et contact07Cookies de sécurité Cloudflare08Protection du formulaire
Document complémentaireMentions légales
Brouillon à compléter avant publication
01

Responsable du traitement

À renseigner : identité et coordonnées du responsable du traitement, ainsi que le contact compétent pour les questions relatives aux données et, le cas échéant, le délégué à la protection des données.

02

Formulaire de contact

Le formulaire prévoit le nom, l’email professionnel, l’entreprise, l’objet et le message ; le téléphone et l’effectif sont facultatifs. L’envoi reste désactivé tant que l’intégration serveur n’est pas configurée. Les finalités, la base juridique, les destinataires et les durées de conservation devront être précisés avant son activation.

03

Démonstration locale

La démonstration utilise uniquement des personnes, des réponses et des situations fictives. Elle ne demande pas la position du visiteur, n’accède pas à ses contacts et n’envoie aucune notification d’urgence. Les réponses de simulation ne sont pas des données opérationnelles.

04

Cookies et stockage

Le site vitrine n’utilise pas de traceurs publicitaires ni d’outil de mesure d’audience. Les coordonnées saisies dans le formulaire ne sont pas enregistrées dans le stockage local du navigateur ni dans les journaux de l’application. Les éventuels journaux d’hébergement et leur durée de conservation restent à documenter.

05

Données du futur produit

Les traitements de l’application devront faire l’objet d’une documentation distincte : comptes professionnels, rattachement au site, confirmations, réponses, motifs et éventuelle position pendant l’alerte. Les permissions, destinataires, durées de conservation, sous-traitants et mesures de sécurité restent à définir.

06

Droits et contact

À compléter selon le cadre applicable : droits des personnes, modalités d’exercice, délais de traitement, contact compétent et possibilité de recours auprès de l’autorité concernée. Aucune adresse de contact n’est inventée dans cette préversion.

07

Cookies de sécurité Cloudflare

Si le trafic du site passe par Cloudflare, ses protections peuvent déposer des cookies techniques. Lorsque la protection contre les robots est activée, le cookie __cf_bm aide à identifier le trafic automatisé et expire après 30 minutes d’inactivité. Le cookie cf_clearance peut conserver le résultat d’une vérification de sécurité pendant la durée configurée. Cloudflare indique que des données liées aux cookies peuvent être traitées aux États-Unis, selon la configuration du service.

Documentation de Cloudflare sur les cookies
08

Protection du formulaire

Si Turnstile est activé sur le formulaire, Cloudflare traite des signaux techniques, dont l’adresse IP et des informations du navigateur, pour limiter les envois automatisés. Le serveur du site valide le jeton à usage unique produit par cette vérification. La prévalidation est désactivée par défaut dans Turnstile. Avec ce réglage, le module ne crée pas de cookie cf_clearance.

Confidentialité du service Cloudflare Turnstile
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